Ordre du jour du CE du 22 octobre 2014

Ordre du jour:

1.      Lecture et approbation du PV de la réunion de CE du 24 septembre 2014 ;

2.      Information/Consultation sur les procédures de licenciement de CDIC en cours;

3.      Informations Trimestrielles (Q1&Q2 données jusqu’au 31/08/2014)

4.      Information sur la mise en place d’un registre unique du personnel dématérialisé

5.      Suite au départ de M. MEREL, quelle organisation est mise en place pour le « secteur Est » ?

6.      Agences concernées par des baisses d’activité :

• Quelles actions (formations, bilans de compétences, bilans d’étape…) ont été mises en œuvre ces 12 derniers mois pour améliorer l’employabilité des salariés en intermissions dans les agences de Marseille, Toulouse et Valenciennes ?
• Combien de personnes ont été concernées par ces actions et pour quels résultats ?
• Quelles sont les perspectives d’activités pour ces agences et les conséquences sur l’emploi pour les mois à venir?

7.      Le groupe ADECCO ayant fait l’objet d’un redressement fiscal portant sur le montant de la redevance de marque prélevée sur ses filiales au cours des exercices antérieurs à 2013, le Comité d’Entreprise souhaite:

• Connaître la période de rétroactivité du redressement effectué et le montant des pénalités s’il y’en a eu.
• Avoir communication du courrier adressé par les services fiscaux.
• Savoir si Adecco va rembourser à euro engineering les sommes indûment perçues précédemment à l’intervention des services fiscaux et qui ont largement contribué à creuser le déficit de l’entreprise.
• Connaitre le montant des sommes qui seront restituées à euro-engineering et sous quelle forme elles rejoindront la trésorerie de l’entreprise.

8.      Tickets restaurant électroniques :

• Réponse de la direction à la question du CE de septembre portant sur la possibilité de remboursement sur notes de frais pour les salariés prenant leurs repas dans des restaurants d’entreprise n’acceptant pas les tickets restaurant.
• Comment fonctionnera concrètement la « revalidations des titres périmés » mentionnée sur le site de la SODEXO ?
• Y a-t-il des possibilités de remboursement de la part salariée des titres non utilisés après la période de validité ?

 9.      Avis CE sur les orientations et le bilan formation au 31/08;

10.  Questions diverses :

• Liste du personnel présent au mois de septembre 2014;

Pétition suite à la suppression des paniers repas

Lien direct vers la pétition pour ceux qui sont pressés: http://goo.gl/forms/Wj7MQKYzUk

La nouvelle était annoncée depuis la fin des NAO de l'année dernière, elle est maintenant effective depuis le début du mois d'octobre: les paniers repas attribués aux salariés en mission sont donc remplacés par des tickets restaurant.

Nous avions déjà expliqué en détail les raisons avancées par la Direction pour justifier ce changement dans l'article sur la fin du panier repas pour les salariés en mission (février 2014).

Rappelons que le passage aux tickets papier n'est que la première étape du plan de la Direction qui prévoit de passer rapidement aux tickets restaurant électroniques pour des raisons de simplification de la distribution des titres.

Le risque de redressement URSSAF invoqué pour supprimer les paniers repas nous apparaît cependant bien faible quand on sait que
malgré les quelques cas de redressement dont nous avons eu l'écho, les principales sociétés du secteur que sont ALTRAN (Est), ALTEN, ASSYSTEM, SOM, GFI continuent d'utiliser les paniers repas pour leurs salariés en mission. De plus, la seconde société d’ingénierie du groupe Adecco (Modis) conserve également les paniers repas.

La raison en est simple: une bonne partie des salariés en mission déjeunent dans les cantines de leurs clients et, à notre connaissance, celles-ci n'acceptent jamais les tickets restaurant. Il est donc particulièrement tordu d'imposer des tickets restaurant à des salariés qui n'ont pas la possibilité d'utiliser ce mode de paiement pour se restaurer le midi.

Au vu des raisons évoquées ci-dessus, autant dire qu'on a l'impression d'être les dindons d'une farce qui ne fait rire personne et qui risque bien de s'étendre avec le passage à la carte électronique.

Si c'est aussi votre sentiment, signez la pétition en ligne pour nous permettre de remonter à la Direction le nombre de salariés que sa décision pénalise et qu'elle réalise enfin à quel point il serait préjudiciable de léser ceux qui assurent par leur travail et leur engagement chez nos clients les bons résultats de notre société.



 

Votre voix compte, mais elle comptera encore davantage si elle est additionnée de celles de vos collègues!

Aussi, FAITES TOURNER CETTE PÉTITION à tous vos collègues en mission. En effet, un grand nombre d'entre eux ne lisent pas régulièrement notre blog.

Seul un maximum de réponses nous donnera les moyens suffisants pour engager un rapport de force permettant d’infléchir les positions de la Direction.

La redevance de marque Adecco dans le collimateur du FISC

Le siège d'Adecco en Suisse

On reproche souvent à nos voisins Suisses l’opacité avec laquelle ils traitent les affaires financière, aussi sommes-nous surpris d’apprendre par un hebdomadaire Helvétique (Le Matin Dimanche) [1], et non par notre presse tricolore jusqu'ici silencieuse, les déboires de notre maison mère avec le FISC français.

Nota: les passages en italiques sont issus de l'article original.

Adecco, numéro un mondial du travail temporaire est soupçonné d’encaisser trop d’argent sur le dos de sa filiale française. Celle-ci pourrait payer une amende de plusieurs dizaines de millions d’euros.

Mais de quoi s’agit-il exactement, et en quoi cela nous concerne t’il directement?

Depuis plusieurs années, les inspecteurs de la Direction des vérifications nationales et internationales (DVNI) ont le nez dans les comptes de notre groupe. Ce qui chagrine les enquêteurs, c’est le montant
des royalties (aussi appelées « redevance de marque ») versées par Adecco France à sa maison mère: celles-ci seraient bien trop élevées.

En effet, depuis 2006, chaque société du groupe (et donc euro engineering) paie une sorte de prime pour pouvoir utiliser le nom et la notoriété d’Adecco. C’est à ce titre que depuis 2006 elle transfère entre 2% et 4% de son chiffre d’affaires annuel au siège suisse. Le problème, c’est que ce pourcentage serait surévalué. Pour augmenter les charges des sociétés du groupe, diminuer artificiellement leurs bénéfices et, du même coup, leurs impôts.

En un mot comme en cent, il ne s’agirait ni plus ni moins que d’une forme d’évasion fiscale.

Nous avions en effet eu vent de ces enquêtes, et la Direction nous avait informé que depuis 2013 la redevance de marque avait été très fortement abaissée suite à l’intervention des services fiscaux (passant de 1 à 2 millions d’euro à moins de quelques centaines de millier d’euros).

L’article souligne que ce détournement n’est pas sans impact sur la rémunération des salariés d’Adecco, puisque ceux-ci se sont retrouvés privés du versement de participation du fait de la diminution artificielle du bénéfice fiscal au profit de la maison mère. Sachant que chez nous aussi la participation est nulle depuis qu’elle a été mise en place, on peut se demander ce qu’il en aurait été si les résultats n’avaient pas été préalablement plombés par cette redevance excessive...

On notera avec un certain désabusement que ces pratiques sont très courantes dans le secteur puisque Manpower a également été visé par une enquête pour des pratiques similaires [2], et que le directeur de la DVNI fait état de l’existence de redevances allant parfois jusqu’à plus de 10% dans certaines sociétés [3].

Pour conclure et faire la transition sur un sujet d'actualité: si vous adorez les aventures de Largo Winch, si vous rêvez de vous plonger dans les méandres de la finance internationale, ou plus modestement si vous souhaitez nous aider à y voir plus clair dans le bilan financier de la société, vous serez tout à votre place au comité d’entreprise. N’hésitez pas à nous contacter pour discuter d’une éventuelle candidature aux élections qui approchent!

Sources :

1. Article sur « Le Matin Dimanche »
2. Participation aux bénéfices, scandale de la redevance de marque (CFTC Manpower)
3. Évasion des capitaux et finance : mieux connaître pour mieux combattre (senat.fr)

Que devient l'argent du CICE?

L'utilisation du Crédit d'Impot Compétitivité Emploi a été l'objet de plusieurs informations successives du Comité d'Entreprise au cours de ces derniers mois.

Vous retrouverez ci-dessous les grandes lignes de l'avis de vos élus au CE, l'avis complet et officiel sera disponible dans le prochain Procès Verbal de la réunion de CE de septembre (en accès réservé aux salariés euro engineering sur le site du CE).

Introduction

Pour rappel, le CICE est l’une des principales mesures prise par le gouvernement en novembre 2012 dans le cadre du « Pacte national pour la croissance, la compétitivité et l’emploi ».

Globalement, il se traduit pour les entreprises par un crédit d’impôt de 4% en 2013 (puis 6% pour les années suivantes) de la masse salariale des entreprises.

Sachant que ces baisses de charges "colossales" (environ 10 milliards d'euro en 2013) sont compensées par des hausses de prélèvements payées par l'ensemble de la société (notamment via la hausse des taux de TVA), il est légitime de se préoccuper de l'efficacité de cette mesure.

Rappel de l’information donnée au Comité d’Entreprise

Conformément aux obligations prévues par la loi, la Direction a informé le Comité d’Entreprise du montant et de l’utilisation faite de ce crédit d’impôt.

Ainsi, au titre de l’année 2013, la société a perçu 760 000€ au titre du CICE.

La Direction nous a informé que cette somme a été intégralement affectée au renforcement
des fonds propres de la société (fonds de roulement), en application de la politique définie par le groupe Adecco.

Interrogée sur l’intérêt de cette opération pour améliorer la compétitivité de l’entreprise, la Direction a précisé que l’augmentation du Fonds de Roulement :

• a entrainé une amélioration de la cote de notre société en tant que fournisseur de prestations ce qui devrait permettre de rassurer nos clients sur la santé financière d’euro engineering.
• permet de se prémunir contre les risques (comme par exemple un revirement de politique sur le Crédit Impôt Recherche dont nous avions déjà parlé).

Avis du Comité d’Entreprise

Le CE prend acte de la décision des dirigeants de l’entreprise d’affecter l’ensemble des 760 000€ du CICE à l’augmentation du Fonds de Roulement, ce qui constitue un cas d'utilisation effectivement prévu par la loi.

Cependant, le CE s’étonne que le groupe Adecco ait décidé d’un objet unique pour l’utilisation du CICE pour toutes les sociétés du groupe pourtant composé d’entités se trouvant dans des situations très différentes et pour lesquelles une utilisation au cas par cas aurait semblé appropriée.

Le CE doute de l'efficacité des sommes versées au Fonds de Roulement de l'entreprise pour l'amélioration de la compétitivité et de l'emploi et regrette que cette décision n’ait pas fait l’objet de discussions avec les représentants du personnel qui auraient pu légitimement faire part de leurs propositions pour améliorer la compétitivité et l’emploi en augmentant par exemple le budget consacré à la formation et / ou en mettant en place un accord d’intéressement apte à motiver l’ensemble des salariés et / ou en procédant au recrutement de salariés et à des achats d’équipements susceptibles de contribuer à l’amélioration du fonctionnement de l’entreprise.

Commentaire Cfdt: chacun se fera son avis sur cette mesure emblématique, qui donnera encore lieu dans les prochains mois à de nombreux débats et commentaires lorsque les discussions sur les contreparties auront avancé dans les différentes branches. Rappelons que la Cfdt s'est engagée pour ce pacte, et continue à y faire valoir son point de vue, considérant qu'il est nécessaire de trouver des moyens pour favoriser la croissance et l'emploi, tout en étant vigilante sur l'efficacité des mesures mises en place. 

Aujourd'hui, la Cfdt euro-engineering ne peut que déplorer l'utilisation du CICE faite par la société euro engineering, utilisation dictée par le groupe ADECCO sans aucun dialogue avec les représentants du personnel.

Pour aller plus loin

• Les millions envolés du CICE (sur le blog de la CFE-CGC Adecco)
• La page consacrée à l'actualité du pacte de responsabilité, sur le site de la Cfdt

Compte-rendu de la réunion de CE du 24 septembre 2014

Voici les points principaux abordés lors de ce CE : un bilan de la situation économique exceptionnelle de ce premier semestre 2014, un focus sur les agences en difficulté, une explication du mode de calcul de la régularisation des indemnités de congés payés, un point sur la réalisation d’heures supplémentaires, l’attribution des véhicules de fonction, la formation et la fin du panier repas. 
 
Pour rappel: ce compte rendu ne reprend que les points essentiels qui ont été abordés lors de la réunion. Vous trouverez les procès verbaux complets et officiels sur le site du CE, à la rubrique "Le CE", "PV de réunions CE".

Point sur la situation économique

Le cabinet d’expertise comptable désigné par le CE, Ellipce, est venu présenter en séance le bilan de l’activité sur les 6 premiers mois de l’année. On retiendra principalement que les principaux indicateurs sont au vert et s’améliorent sensiblement par rapport à l’an passé.

Les résultats sont même tellement bons qu’ils laissent pour la première fois
entrevoir la possibilité d’un versement de participation en 2015, ce qui serait une nouvelle historique dans l’histoire d’euro engineering. Cependant, nous ne sommes qu’à mi-année donc il convient de rester prudent dans ces prévisions, mais le fait même que cette folle hypothèse n’apparaisse plus impossible montre le chemin parcouru dans le redressement de notre société.

3 agences retiennent cependant l’attention et sont dans une situation plus préoccupante :

• Marseille, qui réalise une nouvelle contre-performance sur le premier semestre, mais dont l’avenir semble s’éclaircir d’après notre Directeur Général.
• Valenciennes, du fait de la forte exposition à la baisse de charge de son client historique
• Toulouse, qui souffre de la fin des grands programmes d’études d’Airbus (évoqués récemment sur notre blog). La Direction a bien souligné que chaque cas serait traité individuellement en fonction du profil et des attentes des collaborateurs concernés (proposition de mobilité professionnelle, géographique,…). Elle a aussi précisé que tout licenciement économique était actuellement exclu.

Commentaire Cfdt : nous savons que la situation est difficile pour les salariés des agences en difficultés, dont un certain nombre sont poussés au départ. Chacune de ces agences bénéficie de la présence d'élus du personnel, donc n'hésitez pas à échanger avec eux de votre situation, ils sauront vous conseiller.

Point sur la fin des paniers repas

Comme vous avez pu le constater via la communication envoyée mercredi à l'ensemble des collaborateurs, les paniers repas seront remplacés par des tickets restaurant papier à partir du mois prochain. 

Voici quelques précisions pratiques à ce sujet:

Chaque salarié a la possibilité de renoncer aux Tickets Restaurants, mais dans ce cas il se prive de la participation employeur d'un montant de 4,80 €/ticket.

Pour les salariés en mission chez des clients dont le restaurant d’entreprise n’accepte pas les Tickets Restaurant, la Direction confirme qu'il n'y a pas de possibilité de conserver le panier repas, mais que suite à notre demande, elle étudie la faisabilité d'un remboursement plafonné via note de frais mensuelle.

Commentaire Cfdt : nous suivrons avec attention ce passage et faisons en sorte de proposer autant que possible des solutions lorsque nous pouvons en trouver. Cependant, autant être clair, rien ne sera aussi souple et pratique que les paniers repas... N'hésitez pas à nous remonter vos questions ou témoignages, ils nous permettent d'être force de proposition auprès de la Direction

Point sur la réalisation d’heures supplémentaires

Le CE remonte les cas de salariés dont la charge de travail les oblige à des dépassements réguliers de leur horaire de travail et qui souhaitent savoir comment se faire payer les heures supplémentaires ainsi effectuées.

La Direction rappelle que pour être payée, toute heure supplémentaire doit préalablement faire l'objet d'un accord du manager concerné, et ne peut en aucun cas être faite à l’initiative du salarié. Elle invite donc les personnes concernées pas une surcharge de travail à alerter leur manager afin de trouver la solution la plus appropriée (révision des objectifs ou réalisation d’heures supplémentaires).

Commentaire Cfdt : N’hésitez pas à nous avertir également si vous rencontrez ce genre de problème de surcharge de travail, ainsi que des solutions apportées par votre manager. Il s'agit d'un point de vigilance important pour vos élus, d'autant plus qu'il nous arrive de plus en plus de témoignages inquiétants en provenance de la structure.

Critères d’attribution des voitures de fonction

La Direction communique au CE les différentes grilles d’attribution des véhicules. Ces grilles sont fixées au niveau du groupe par Adecco et s’appliquent donc à l’ensemble des sociétés.

Il s’agit, suivant le poste occupé, de véhicules de type Citroen C3, C4, Peugeot 208, 308, 2008 ou Partner. Le parc se compose d'une cinquantaine de véhicules environ.

La Direction précise que certains salariés ne rentrent pas dans les grilles d'attributions actuelles du groupe Adecco, mais peuvent tout de même conserver un véhicule de fonction si celui-ci a été négocié dans leur contrat de travail (c'est par exemple le cas de salariés issus de sociétés rachetées par Ajilon Engineering)

Point sur la formation

Christine S. (responsable Formation) présente au CE son rapport sur la Formation. Celui-ci montre une continuité dans la politique de la formation de l’entreprise, les remarques que nous formulons donc chaque années se trouvant donc une nouvelle fois répetées. 


Comme souvent, nous déplorons la part importante des formations liées à la sécurité, qui plombent près de la moitié du budget et limitent donc fortement les sommes disponibles pour des formations plus qualifiantes.

Par ailleurs, l'on ne peut que constater la très faible utilisation du DIF, avec moins d'une dizaine de demandes de salariés. Aussi, n'hésitez pas à faire vos demandes, y compris en dehors des entretiens annuels pour augmenter vos chances d'avoir accès à une formation.

Point sur le mode de calcul de la régularisation des congés payés

Cette question fait suite à des demandes de plusieurs salariés qui ne comprennent pas la façon dont est calculée cette régularisation (qui varie de 0 à quelques centaines d’euro suivant les cas).

Pour rappel, cette régularisation est perçue en début d’année (on en parle à chaque fois sur le blog) et permet de se conformer à une obligation légale qui prévoit 2 modes de calculs différents pour le calcul de l’indemnité de congé payés (le maintien de salaire ou la règle du 10ème), le plus favorable devant-être appliqué au salarié.

Carole G. (service paye) intervient donc en séance et explique au CE comment elle procède pour effectuer son calcul. Elle transmettra hors séance un fichier Excel permettant aux membres du CE de calculer la régularisation d’après les données dont ils disposent. Nous devrions donc rapidement être en mesure de comprendre les détails de ce calcul, au demeurant fort complexe. 

Aller plus loin avec la Cfdt..... 

Vous appréciez le travail et vous vous intéressez à l'action de l'équipe Cfdt euro-engineering, alors, même si vous n'êtes pas adhérent(e), vous pouvez nous rejoindre sur nos listes DP et CE pour les élections de janvier 2015.

Pour plus de renseignements ou pour être candidat(e), contactez-nous par mail à l'adresse:cfdt.euroeng@gmail.com